Mentions légales et crédits

Version applicable à dater du 14 Novembre 2003, rectifiée pour mise à jour en Mars 2006 et au 3 juillet 2007

Présentation de l'organisation, des structures, du site et de son objet

Le Site Blue Initiative accessible à l'adresse www.blue-initiative.org est édité et se trouve sous la responsabilité de la société Blue Attitude qui protége en outre en tant que prestataire l'indépendance entre la gestion technique et les choix d'orientations des détenteurs et utilisateur des "comptes" mis à disposition, et dont la Société Blue Attitude déclare être exempte de toutes affiliations ou assujettissements à un quelconque mouvement particulier ou groupe politique, idéologique, confessionnel, industriel ou de services.

Dans ce cadre de fonctionnement, la société Blue Attitude, est la société responsable de la gestion du site, de la mise à disposition des fichiers, de la gestion des comptes et des interactions de prestations techniques entre les diverses parties prenantes du site "Blue Initiative", dont le siège est au : 375, Rue de Lyon - 13015 Marseille. Avec un capital social de 7.500€, celle-ci est immatriculée au registre du commerce de Marseille sous le numéro RCS B 445 244 569. Elle présente un objet social et un pacte d'actionnaires spécifique précisant la nature particulière de sous-traitance en accord total avec la nature de gestion des projets « Blue Initiative », ce qui lui implique notamment une limitation des revenus liés au fonctionnement avec une clause dédiée au reversement des 75% des bénéfices à des associations , avec des droits d'exécution d'orientations dévolu exclusivement aux divers usagers des comptes.

Représentant légal et directeur de la publication :
Gilbert ISOARD – coordonnées : 06.07.67.63.09.

Le prestataire technique : Média Technologies Personne à contacter : M Michel Lecour.

Hébergement :
Le site Blue initiative est hébergé en France chez :
OVH Sarl - 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - www.ovh.com

Informatique et libertés :

Conformément à la loi Informatique et Liberté N°78-16 du 7 Janvier 1978 et rectifiée par la loi 88-228 du 11 Mars 1988 toute personne physique ou morale dispose d'un droit d'accès de modification, rectification et suppression aux données la concernant.
Blue Attitude, société d'exploitation du site Blue Initiative enregistré auprès de la CNIL (déclaration n° 890127) s'engage à respecter ces textes de lois, notamment en ce qui concerne la non divulgation d'information à des tiers sans accord préalable de l'intéressé.

La Sarl Blue Attitude fournit à ses utilisateurs un choix de services en ligne parmi lesquels, notamment, du contenu personnalisé, un éventuel forum et des programmes pour la gestion du compte Blue Initiative.

Blue Initiative fournit à l'utilisateur ses Services sous réserve que l'utilisateur s'engage à respecter les conditions d'utilisation (cf. "Conditions d'Utilisation" lors de l'inscription) que Blue Initiative sera libre de pouvoir modifier à tout moment. Il est donc conseillé à l'utilisateur de se référer régulièrement à la dernière version des Conditions d'Utilisation disponible en permanence sur le Site www.blue-initiative.org.

Sauf disposition expresse contraire, toutes nouvelles caractéristiques qui améliorent ou augmentent un ou plusieurs services existants ou tout nouveau service lancé par Blue Initiative seront soumises aux présentes dispositions complétant les Conditions d'Utilisation précisées lors de l'ouverture du Compte.

Transparences complémentaires sur le site Blue Initiative

Le Site Blue Initiative accessible à l'adresse www.blue-initiative.org est édité et se trouve sous la responsabilité exclusive de la SARL Blue Attitude propriétaire des bases de données avec l'assistance pour la gouvernance générale des utilisateurs de "Blue Initiative" exempts de toutes affiliations ou assujettissements à un quelconque mouvement particulier ou groupe politique, idéologique, confessionnel, industriel ou de services.

Blue Initiative regroupe les utilisateurs de soutien et de participation à la gestion du projet Blue Initiative.

La mise en œuvre opérationnelle du Site est sous la responsabilité de la société Blue Attitude tenant compte , notamment des orientations de ses usagers, partenaires ou soutiens.

Blue Attitude est une société à responsabilité limitée spécialisée dans les services notamment autour du conseil en gestion et des services autour du Développement durable et de la responsabilité sociétale des Entreprises avec notamment la mise en œuvre de services dédiés à la solidarité.

Dans ce cadre il est expressément notifié ou rappelé que la SARL Blue Attitude, par convention d'associés, limite volontairement, notamment en salaires ou cumul avec des primes exceptionnelles, les rémunérations globales versées à ses salariés et reverse, suivant la même convention, les 3/4 de ses bénéfices éventuels à des associations pour la réalisation de son objet, et en particulier le projet faisant l'objet de ce site.

Les marques déposées "Blue Attitude" et "Blue Initiative" sont la propriété de la Société civile particuliére-A2P-, qui confère aux exploitants, un droit d'utilisation contre royalties (à acquérir sur les flux de fonctionnement ou/et Chiffre d'affaires) d'exploitation aux concepteurs, regroupés au sein de ladite société, servant notamment à couvrir les nombreux frais et débours mis en œuvre pour la mise au point des concepts et services imaginés antérieurement et développés par elle.

Précisions :
Le nom Blue Initiative pouvant suivant le contexte désigner le projet dans son ensemble, s'appliquer en tant que marque commerciale de Blue Attitude ou bien encore le nom du "compte personnel" réservé aux attributions solidaires, sous l'initiative du détenteur du compte.

Contacts :

Pour tout contact, partenariat, renseignement : contact@blue-initiative.org ou formulaire direct.
L'utilisation de ce site suppose le consentement de l'internaute sur les conditions d'utilisation générales et si utile notamment, l'utilisation du « compte Blue Initiative. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez vous abstenir de l'utiliser.

Titularité des droits

Précision sur les conditions d'utilisation :

Les informations contenues sur ce site sont accessibles à toute personne sauf la partie personnelle liée à votre compte Blue Initiative.

  • Si vous êtes détenteur d'un compte, votre identifiant et votre mot de passe sont personnels. L'accès à l'information vous est réservé. Vous ne devez pas le transmettre à un autre utilisateur.
  • En accédant à ce site, vous vous devez de respecter la législation sur le droit d'auteur.

Tous les éléments de ce site internet (textes, graphismes, logos, sons, photos, animations) sont la propriété de Blue Attitude Sarl ou de ses ayant droits respectifs.
La protection du site blue-initiative.org relève de la législation relative au droit de la propriété intellectuelle. L'utilisateur du site s'engage (sauf autorisation préalable de Blue Attitude Sarl) à :

  • ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable de Blue Attitude Sarl, quelque titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre.
  • ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d'entreprise.

Le non-respect de cette clause impérative est susceptible de constituer un acte de contrefaçon de nature à engager la responsabilité pénale du contrevenant et de toutes personnes responsables.

Plus particulièrement :

Les textes et les éléments graphiques, leur présentation et leur assemblage figurant dans la base et plus généralement dans ce site sont la propriété exclusive de "Blue initiative". Ils constituent des œuvres et sont protégées en tant que telles par les règles relatives à la propriété intellectuelle.

En accédant à ce site ou à l'un de ses éléments, vous devez vous conformer à la législation française, qui confère à l'utilisateur :

  • un droit d'usage privé, individuel, personnel et non transmissible sur le contenu du site ou de l'un de ses éléments
  • un droit de reproduction pour stockage aux fins de représentation sur un écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier.

Toute autre reproduction, même partielle, du contenu de cette base, de ce site ou de l'un de ses éléments, est soumise à l'accord préalable écrit du producteur du site : la société opérationnelle Blue Attitude.

En aucun cas les informations et analyses contenues dans cette base d'information ne peuvent être considérées comme des conseils adaptés à la situation particulière d'une personne ou d'un organisme.

Blue Initiative ne pourra être en aucun cas être tenu responsable des dommages de quelque nature qu'il soit, résultant de l'interprétation ou de l'utilisation des informations disponibles sur ce serveur.

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Blue Attitude Sarl offre un accès permanent au site.
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Informations publiées

Tous les droits des articles de blue-initiative.org sont réservés et le contenu de ce site reste la propriété exclusive de Blue Attitude Sarl. Toute copie ou reprise doit recevoir l'accord de la rédaction contact@blue-initiative.org et fera l'objet d'un engagement écrit des deux parties.
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Crédits

Toutes les marques citées sont la propriété de leurs ayant droits respectifs. Ce site a été imaginé, réalisé, développé et est maintenu par l'équipe de Média Technologies, avec la participation d'Antoine Lefranc, et en étroite collaboration avec les besoins et les compléments apportés par la société Blue Attitude.